Statuts Dénomination, missions et organisation (modifications approuvées en Conseil d’Administration le 08 décembre 2022) Cadre réglementaire (MESR) Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat Règlements internes à l’ED 509 Règlement intérieur (approuvé en Conseil de l’ED 509 le 26 mars 2026) Règlement de la formation doctorale
