Statuts Dénomination, missions et organisation (modifications approuvées en Conseil d’Administration le 08 décembre 2022) Cadre réglementaire (MESR) Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat Règlements internes à l’ED 509 Règlement intérieur (approuvé en Conseil de l’ED 509 le 04 juillet 2024) Règlement de la formation doctorale
